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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERbis
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SOLPUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLPUR
TERbis, SAS

Numéro de dépôt :
4333813
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2027
SOLPUR de TERbis

Présentation de la marque SOLPUR

Déposée le 31 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERbis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERbis domicilié(e) Le Châtaignât - 01270 - COLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 298 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, Maître Pierre-Emmanuel THIVEND domicilié(e) 13 Avenue de Bad Kreuznach - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque SOLPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLPUR arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

TERbis a également déposé les autres marques suivantes : TEROX , L'ENTREPRISE GENERALE DU SOL , TERBOX


TERbis, SAS - Le Châtaignât - 01270 - COLIGNY - France - SIREN 421298050


SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, Maître Pierre-Emmanuel THIVEND - 13 Avenue de Bad Kreuznach - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.